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Marques déposées par GROUPE BATISSEURS D'AVENIR
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BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR
GROUPE BATISSEURS D'AVENIR

Numéro de dépôt :
4415035
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
BATI-TOULOUSE BATISSEURS D\'AVENIR de GROUPE BATISSEURS D\'AVENIR

Présentation de la marque BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par GROUPE BATISSEURS D'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est GROUPE BATISSEURS D'AVENIR domicilié(e) 38 rue Octave Feuillet - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-TOULOUSE BATISSEURS D'AVENIR arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

GROUPE BATISSEURS D'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : BATI-ANNECY BATISSEURS D'AVENIR , BATI-BORDEAUX BATISSEURS D'AVENIR , BATI-RENNES BATISSEURS D'AVENIR , BATI-MONTPELLIER BATISSEURS D'AVENIR , BATI-LYON PROMOTION , BATI-STRASBOURG BATISSEURS D'AVENIR , BATI-MARSEILLE BATISSEURS D'AVENIR , BATI-LILLE BATISSEURS D'AVENIR , BATI-NICE BATISSEURS D'AVENIR


GROUPE BATISSEURS D'AVENIR - 38 rue Octave Feuillet - 44000 - NANTES - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Affaires immobilières ; Financement en matière de promotion immobilière ; gestion de biens immobiliers ; gestion financière de projets de construction ; estimation financière en matière immobilière ; Services immobiliers en matière de vente, d'achat et de location de biens immobiliers ; investissements immobiliers ;

Services de construction, maintenance et rénovation de biens immobiliers ; service d'information en matière de construction ; service de supervision de travaux de construction de projets immobiliers ; Service de promotion immobilière (construction) ;

Conseil dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans de construction; études de projets techniques dans le domaine de la construction.